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L’agriculture à l’heure des choix
La France est historiquement un grand pays d’agriculture mais elle fait aujourd’hui face à un triple défi :...
18 janvier 2023
Rencontrez la DILA à la 6e édition des rendez-vous des transformations du droit
La direction de l’information légale et administrative (DILA) participe pour la 6ème année aux Rendez-Vous...
8 novembre 2022
Communiqués
Nouvelles parutions, nouveaux services, nouvelles démarches en ligne, informations administratives, partenariats.... Retrouvez les derniers communiqués de la DILA.
Institutions et droit de l’environnement
Réchauffement climatique, transition énergétique… : nombreux sont les défis auxquels les pouvoirs publics, les...
31 janvier 2023
En bref
Des recherches simplifiées avec les tutoriels Légifrance
La recherche de textes législatifs ou réglementaires, codifiés ou non, de jurisprudence, d’un texte européen ou...
Légifrance
18 janvier 2023
Remboursement et échange de billets : les conditions changent à partir du 7 février 2023
À partir 7 février 2023, les conditions de remboursement et d’échange des billets de train (TGV, Intercités)...
Service Public
7 février 2023
Usages du numérique : 87% des Français ont un smartphone en 2022
Les résultats du Baromètre 2022 du numérique concernant la diffusion des équipements numériques et l’évolution de...
Vie-publique.fr
7 février 2023
